Conclusion

Nous venons de faire un long parcours sur le thème de « l’apport de la modélisation des connaissances à la codification et à la simplification des textes normatifs », et nous sommes arrivés à deux conclusions.

La première est que la linguistique à son niveau actuel de développement et l’informatique peuvent renouveler profondément les techniques de la codification et surtout changer la conception même de la codification. Il s’agit peut-être encore d’un acte de foi, mais nous avons apporté suffisamment d’éléments nous permettant de le penser. Notamment, nous avons identifié les opérations logico-sémantiques qui permettent une formalisation de l’analyse textuelle des textes normatifs. Non seulement ces opérations constituent le moyen d’une représentation structurée en objets des textes normatifs, mais elles constituent la clé de toute formalisation des interrogations effectuées sur la base de connaissances, et donc la condition de l’interactivité de tout système codifié. Ce modèle, il faudra donc le faire fonctionner pour transformer cet acte de foi en technique opérationnelle. Nous restons néanmoins ici dans l’ordre de la représentation.

En ce qui concerne la simplification, la conclusion est nettement plus modeste. D’une part, nous ne couvrons qu’une partie du champ de ce que l’on entend généralement par simplification dans l’ordre juridique. D’autre part, nous avons quelque peine à différencier la simplification qui peut résulter du traitement que nous prévoyons d’appliquer aux textes normatifs, de celle qui doit normalement résulter d’un effort de conceptualisation. La différence repose à notre sens dans la puissance d’analyse des outils que nous souhaitons élaborer, mais à ce niveau, la démonstration reste à faire.

En tout état de cause, la modestie des résultats obtenus ne doit pas masquer un aspect méthodologique tout à fait essentiel, à savoir que tout projet ambitieux nécessite une puissante analyse préalable.

C’est ce que nous avons fait en examinant toutes les implications possibles et imaginables de notre projet. Appliquer au droit les méthodologies de la modélisation linguistique implique une reconnaissance de l’objet, le texte normatif, et d’autre part une mobilisation des ressources de la linguistique.

Incidemment donc, nous pensons avoir contribué au développement des connaissances concernant la caractérisation linguistique des textes normatifs. Il n’y a pas l’ombre d’un doute que le texte normatif possède des propriétés bien particulières qui le différencient du roman, du conte, de l’article scientifique ou de la recette de cuisine. Cette « simple » connaissance renferme des capacités opératoires pour les développements ultérieurs.

Au-delà de cette caractérisation linguistique, nous avons pu nous interroger sur la notion de système juridique, et nous avons pu apercevoir plusieurs relations qui entourent de contraintes les tentatives de traitement automatisé et conduisent à une très grande modestie.

Au premier rang de ces relations, apparaît une relation d’une complexité consubstantielle, qui est la relation entre le texte et son interprétation. Nous avons pu ainsi confirmer le bien-fondé de la distinction entre le texte normatif et la norme, la norme étant le produit de l’interprétation du texte normatif, que l’on pourrait ainsi mieux qualifier comme texte ayant une vocation normative.

Une seconde relation repose sur la multiplicité des sources de l’interprétation, même si, au final, l’interprétation institutionnelle est celle qui est donnée par les plus hautes autorités jurisprudentielles.

Une troisième relation fondamentale est constituée par les rapports entre les sources de l’interprétation et les forces de la société.

Autrement dit, entre la règle et son interprétation, qui, en définitive, est la seule référence à posséder une valeur normative, il existe une véritable alchimie qui veut que la représentation doive porter sur l’interprétation, et que, quelle que soit la pérennité du texte, l’interprétation est constitutivement instable. C’est évidemment cela que la modélisation doit pouvoir prendre en compte. Aucune représentation stable et figée n’est de nature à répondre à la question.

Par ailleurs, nous avons mobilisé des connaissances linguistiques d’origines variées qui nous sont apparues très complémentaires. La première ressource vient des travaux de Bernard Pottier qui nous fournissent en quelque sorte notre matrice de départ. Ensuite nous avons greffé les enrichissements qui lui ont été apportés par François Rastier d’une manière parfaitement explicite, mais aussi par d’autres auteurs importants que l’on ne place pas spontanément dans la continuité des travaux mentionnés, tels que ceux de Jean-Claude Anscombre et Oswald Ducrot, de Jean-Michel Adam, de Jean-Blaize Grize et du Centre de recherches sémiologiques de Neuchâtel, et enfin, à la périphérie de la linguistique et de la sémantique, la théorie des graphes conceptuels, forme achevée de toute une série de recherches fondamentales en modélisation des connaissances et sur lesquelles il est impossible de faire l’impasse.

Mais nous voudrions souligner que les recherches conduites dans le domaine de la modélisation ont généralement fait l’impasse sur tout l’espace qu’aurait dû normalement occuper la linguistique et sont passées directement de la modélisation à l’informatisation et à la création ou à la compréhension du langage. Erreur fatale. Nous nous sommes efforcé quant à nous de réintroduire le niveau linguistique comme maillon essentiel de toute chaîne allant du texte à la compréhension (sémantique interprétation ou démarche sémasiologique) ou de la compréhension au texte (sémantique générative ou démarche onomasiologique).

Si notre recherche a apporté quelque chose dans l’interface entre le langage et l’intelligence artificielle, c’est par le rétablissement du niveau linguistique comme niveau scientifiquement incontournable. Pour nous, l’approche réductionniste consistant à passer directement de la modélisation à la production de phrase élémentaire n’offre aucune issue autre que la production de phrases toutes faites qui peuvent convenir à une imprimante ou une machine à café qui commente le travail qu’elle est en train de faire. L’intérêt commercial n’est pas négligeable, mais l’intérêt s’arrête à cet aspect.

Après cette recherche préalable vient le moment du développement, du test, des tâtonnements, tâches dont il ne faut sans doute pas attendre immédiatement des résultats spectaculaires. Mais démarrer lentement sur des bases solides traduit assez bien la physionomie générale de nos travaux et constitue à nos yeux un gage de développements futurs.

Vu : le président du jury                                     Vu : les membres du jury

  1. Jean DONIO Mme Danièle BOURCIER
                                                   
  2. François RASTIER M. Jacky LEGRAND

Vu et permis d'imprimer : Le Président de l'université Panthéon-Assas (Paris II)
                            Droit-Economie-Sciences sociales

                             Bernard TESSIE

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